Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABOURIER
ETABLISSEMENTS LABOURIER ET CIE

Numéro de dépôt :
4464087
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
LABOURIER de ETABLISSEMENTS LABOURIER ET CIE

Présentation de la marque LABOURIER

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par ETABLISSEMENTS LABOURIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABOURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENTS LABOURIER ET CIE domicilié(e) ZA Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Carole DEBUCHY domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque LABOURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABOURIER arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.


ETABLISSEMENTS LABOURIER ET CIE - ZA Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Carole DEBUCHY - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vis métalliques; crémaillères; acier; tôles d'acier; alliages d'acier; constructions en acier; pièces forgées en acier; fonte; fonte d'acier; fonte brute ou mi-ouvrée; bronze; aluminium; alliages d'aluminium; inox; chevilles métalliques à expansion pour la fixation de vis; poulies métalliques autres que pour machines; pièces de coulée métalliques ;

Engrenages pour machines; engrenages de transmission pour machines; roues de machines; accouplements pour machines; accouplements à denture pour machines; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines de moulage; machines à façonner les métaux; machines à assembler; machines de production de métal; poulies [parties de machines]; poulies de courroie en tant que parties de machines; poulies d'entraînement pour courroies de transmission de machines agricoles; machines-outils; bielles de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; leviers de commande en tant que parties de machines autres que pour machines de jeu; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; roues libres autres que pour véhicules terrestres; transporteurs à vis; arbres de machines; accouplements d'arbres [machines]; paliers pour arbres de transmission; pignons de cames; pignons de changement de vitesse, autres que pour véhicules terrestres; crics à crémaillère; centres d'usinage; gabarits pour le maintien de composants lors de processus d'usinage; pompes [machines]; couples roues et vis sans fin pour machines; couples coniques et spiro-coniques pour machines; crémaillères pour machines; pignons à chaîne pour machines; poulies crantées pour machines; arbres et moyeux cannelés pour machines ;

Engrenages pour véhicules terrestres; pignons de roues; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; tracteurs; chaînes de commande pour véhicules terrestres; leviers de commande pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; écrous pour roues de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; poulies à courroie pour véhicules terrestres; couples roues et vis sans fin pour véhicules terrestres; couples coniques et spiro-coniques pour véhicules terrestres; crémaillères pour véhicules terrestres; pignons à chaîne pour véhicules terrestres; poulies crantées pour véhicules terrestres; arbres et moyeux cannelés pour véhicules terrestres ;

Promotion des ventes pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail d’engrenages et autres parties de machines; services de vente en gros d’engrenages et autres parties de machines ;

Entretien et réparation d'engrenages; réparation de machines industrielles; réparation d'accouplements pour véhicules terrestres; installation, entretien et réparation de machines; réparation d'arbres de machines; traitement contre la rouille; services de réparation d'engrenages endommagés ;

Fabrication d'éléments moulés sur commande; fabrication d'articles de quincaillerie métallique sur commande; traitement et transformation de matières plastiques; fabrication sur commande d’engrenages et d’organes de transmission; fabrication sur mesure des produits suivants : vis métalliques; crémaillères; acier; tôles d'acier; alliages d'acier; constructions en acier; pièces forgées en acier; fonte; fonte d'acier; fonte brute ou mi-ouvrée; bronze; aluminium; alliages d'aluminium; inox; chevilles métalliques à expansion pour la fixation de vis; poulies métalliques autres que pour machines; pièces de coulée métalliques engrenages pour machines; engrenages de transmission pour machines; roues de machines; accouplements pour machines; accouplements à denture pour machines; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines de moulage; machines à façonner les métaux; machines à assembler; machines de production de métal; poulies [parties de machines]; poulies de courroie en tant que parties de machines; poulies d'entraînement pour courroies de transmission de machines agricoles; machines-outils; bielles de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; leviers de commande en tant que parties de machines autres que pour machines de jeu; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; roues libres autres que pour véhicules terrestres; transporteurs à vis; arbres de machines; accouplements d'arbres [machines]; paliers pour arbres de transmission; pignons de cames; pignons de changement de vitesse, autres que pour véhicules terrestres; crics à crémaillère; centres d'usinage; gabarits pour le maintien de composants lors de processus d'usinage; pompes [machines]; couples roues et vis sans fin pour machines; couples coniques et spiro-coniques pour machines; crémaillères pour machines; pignons à chaîne pour machines; poulies crantées pour machines; arbres et moyeux cannelés pour machines ; engrenages pour véhicules terrestres; pignons de roues; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; tracteurs; chaînes de commande pour véhicules terrestres; leviers de commande pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; écrous pour roues de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; poulies à courroie pour véhicules terrestres; couples roues et vis sans fin pour véhicules terrestres; couples coniques et spiro-coniques pour véhicules terrestres; crémaillères pour véhicules terrestres; pignons à chaîne pour véhicules terrestres; poulies crantées pour véhicules terrestres; arbres et moyeux cannelés pour véhicules terrestres; usinage de pièces pour des tiers [services d'ateliers d'usinage]; usinage d’engrenages et d’organes de transmission; traitement des métaux; traitement de matériaux; traitement thermique de métaux; services de façonnage et de finition de métaux ;

Conduite d'études de projets techniques; conception assistée par ordinateur pour opérations de fabrication; recherches en mécanique; recherches scientifiques; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; ingénierie; conception de produits; conception technique; conception de produits industriels; études de faisabilité du point de vue de l'ingénierie; études de faisabilité technique; services de conception et dessin d'ingénierie assistés par ordinateur; essais industriels assistés par ordinateur.